Non, une modification documentée uniquement sous FAA Form 337 n’est pas automatiquement reconnue par l’EASA lors de l’importation d’un aéronef. Le TIP FAA–EASA stipule clairement que :

• Les modifications mineures peuvent être acceptées si elles concernent des équipements certifiés par un organisme agréé EASA ou FAA et installés sur un produit déjà certifié par l’une des deux autorités.
• Les modifications majeures (major alterations) ou toute modification portant sur des critical components doivent être couvertes par un STC validé par l’EASA conformément au paragraphe 2.2 du TIP.

En conséquence :

• Un STC FAA dont l’installation est seulement documentée sur une Form 337 doit être soumis à validation par l’EASA via le FAA Aircraft Certification Office (ACO) ayant émis l’approbation initiale.
• L’ACO adresse alors une lettre d’accompagnement et classe la demande (Basic ou Non-Basic) avant transmission à l’EASA.
• Les STC classés Basic sont généralement validés rapidement ; les autres nécessitent une revue complète des bases de certification.

En résumé : une Form 337 seule n’est pas suffisante pour justifier une modification sur un aéronef importé dans le champ de compétence EASA. Le détenteur du STC FAA doit en solliciter la validation EASA avant toute acceptation.

Références : EASA FAQ n°19371 et n°19368 ; TIP FAA–EASA, paragraphe 2.2.